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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLATERRA
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SOLATERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLATERRA
SOLATERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3988581
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
SOLATERRA de SOLATERRA

Présentation de la marque SOLATERRA

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLATERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLATERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLATERRA domicilié(e) Cité régionale de l'agriculture, 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLATERRA, M. julien calabre domicilié(e) Cité régionale de l'agriculture, 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France.

La marque SOLATERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLATERRA est expirée depuis le 8 mars 2023.

SOLATERRA a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE PROJET COMMUN


SOLATERRA, SARL - Cité régionale de l'agriculture, 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France


SOLATERRA, M. julien calabre - Cité régionale de l'agriculture, 9 allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.